Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

Mentions légales :

Bienvenue sur www.agritarn.com

1. L’Editeur

SEPA Tarn, 96 rue des agriculteurs - 81011 Albi Cedex 9
Responsable de la publication :
Gestion du site webmaster : Alexandre RENAULT

2. Traitement des donnéesà caractère personnel

Conformmément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité:
- par voie postale : SEPA Tarn - Site AgriTarn.com, 96 rue des agriculteurs - 81011 Albi Cedex 9.
- par courrier électronique :contact@agritarn.com
Aucune information personnelle n’est collecté à votre insu, ou cédée à des tiers.

3. Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, à l’exeption de " documents officiels ": discours, communiqués, arrêtés, circulaires, notes de service.

La reproduction de contenus
Le demandeur s’engage :
- à respecter l’intégrité des données mises à sa disposition, en veillant à ce que la teneur et la portée des textes et décisions ne soient pas altérées, notamment par des retraitements (modifications des textes, insertion de commentaires sans que ceux-ci puissent être clairement distingués du texte authentique, coupes altérant le sens de l’acte) de nature à induire le lecteur en erreur,
- à indiquer la source des données rediffusées, la date de leur dernière mise à jour et à les assortir des indications utiles pour apprécier la nature et l’origine de l’acte (date, intitulé, auteur...).
- à ne pas commercialiser les données rediffusées
- à réaliser le téléchargement lui-même, sans utiliser de robot. Le téléchargement ne pourra porter sur la totalité d’un ensemble de données.

Etablissement de liens
Les personnes désirant à mettre en place un lien hypertexte pointant vers le site agritarn.com doivent adresser une demande par courrier électronique à l’éditeur : webmaster@agritarn.com
La mention explicite du site portail de l’agriculture tarnaise dans l’intitulé du lien est souhaitée.
L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site agritarn.com.
Cette autorisation est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Crédits photos et illustrations
Tous droits de reproduction réservés, en France comme à l’étranger. Toutes les photos diffusées sur ce site sont la propriété de l’éditeur et doivent faire l’objet d’une demande à l’adresse : webmaster@agritarn.com